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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DENIM
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RM'S 26
Marque expirée - Marque en non vigueur

RM'S 26
FRANCE DENIM SARL

Numéro de dépôt :
3466633
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/12/2016
RM\'S 26 de FRANCE DENIM

Présentation de la marque RM'S 26

Déposée le 1 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DENIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RM'S 26 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE DENIM domicilié(e) 266 CHEMIN DE SAINTE MARTHE,13014 MARSEILLE - 13014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 518 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE DENIM domicilié(e) 266 CHEMIN DE SAINTE MARTHE,13014 MARSEILLE - 13014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM'S 26 est expirée depuis le 1 décembre 2016.

FRANCE DENIM a également déposé les autres marques suivantes : RESIST , RAYZER


FRANCE DENIM SARL - 266 CHEMIN DE SAINTE MARTHE,13014 MARSEILLE - 13014 - France - SIREN 447518432


FRANCE DENIM - 266 CHEMIN DE SAINTE MARTHE,13014 MARSEILLE - 13014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 1 février 2010 - Changement d'adresse n°514893 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Vêtements.